Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FOUGERAT ALAIN ALBERT LOUIS
/
AF. A. FOUGERAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AF. A. FOUGERAT
FOUGERAT ALAIN ALBERT LOUIS

Numéro de dépôt :
98714806
Date de dépôt :
23/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2008

Présentation de la marque AF. A. FOUGERAT

Déposée le 23 janvier 1998 par la société FOUGERAT ALAIN ALBERT LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AF. A. FOUGERAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la société FOUGERAT ALAIN ALBERT LOUIS domicilié(e) LE BREUIL, 16330 VOUHARTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 445 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOUGERAT Alain - France.

La marque AF. A. FOUGERAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714806.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AF. A. FOUGERAT est expirée depuis le 23 janvier 2008.

FOUGERAT ALAIN ALBERT LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : AF NAPOLEON DES TILLEULS , BRECHIGNAC AF NAPOLEON


FOUGERAT ALAIN ALBERT LOUIS - LE BREUIL, 16330 VOUHARTE - France - SIREN 338445075


M. FOUGERAT Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Cognac armagnac brandy.